Recommandation de la licence Creative Commons CC-BY-NC-SA

La FFAMHE vous recommande l’usage de licence Creative Commons pour la diffusion de vos travaux sur les sources historiques (transcription, traduction etc…).

S’il existe 6 licences Creative Commons, la FFAMHE vous invite à privilégier la licence CC-BY-NC-SA qui correspond le plus à l’usage actuel de la communauté AMHE.

En quoi consiste la licence CC-BY-NC-SA ?

Pour comprendre l’utilité de cette licence, penchons nous sur les acronymes qui composent son nom.
 CC : signifie qu’il s’agit d’une licence de type Creative Commons
 BY – implique l’attribution : cela signifie que ceux qui utilisent votre travail devront vous citer.

NC – implique l’usage non-commercial : vous autorisez à reproduire et modifier votre travail, pour constituer une nouvelle oeuvre qui ne pourra pas être utilisée à des fins commerciales, à moins qu’ils obtiennent votre autorisation au préalable.
SA – implique le partage dans les mêmes conditions : vous autorisez à l’avance les autres à modifier, corriger et diffuser votre oeuvre, à condition que l’oeuvre dérivée soit proposée sous la même licence : si votre oeuvre est publié sous licence CC-BY-NC-SA leur oeuvre devra aussi être publiée sous licence CC-BY-NC-SA.

Logo de la licence CC-BY-NC-SA

Logo de la licence CC-BY-NC-SA

Ainsi CC-BY-NC-SA signifie :

“Le titulaire des droits autorise l’exploitation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale.”

Si quelqu’un souhaite utiliser votre travail dans un cadre autre que cette licence il doit alors prendre contact avec vous.
Exemple : vous avez fait une transcription diffusée sous licence CC-BY-NC-SA. Quelqu’un a fait une traduction à partir de votre transcription, qu’il a en partie corrigée. En ayant diffusé sous licence CC-BY-NC-SA vous avez autorisée cette tierce personne à modifier votre transcription. Cette tierce personne doit diffuser son document sous licence CC-BY-NC-SA.
S’il souhaite vendre un livre contenant la transcription corrigée et sa traduction il doit vous contacter. A vous alors de refuser ou d’accepter avec ou sans contrepartie.

Comment utiliser une licence Creative Commons ?

Pour mettre votre travail sous licence Creative Commons il vous suffit de l’indiquer dans votre document, en y insérant simplement le logo de la licence. Vous pouvez éventuellement y ajouter un texte explicatif.
En guise d’exemple, voici quelques documents produits par des pratiquants d’AMHE et diffusés sous la licence CC-BY-NC-SA :

Remarques

  • Le Wiki AMHE mis en place par la FFAMHE est sous licence CC-BY-NC-SA, regardez le logo en bas à droite : https://www.ffamhe.fr/wiki Vous êtes donc libre d’en réutiliser le contenu, tel quel ou en le modifiant, à condition d’en citer l’origine : le Wiki de la FFAMHE.
  • Il est tout à fait possible de diffuser vos travaux sous d’autres licences, Creative Commons ou autre. Il existe d’ailleurs un certains nombre de travaux (transcriptions et traductions) diffusés sous des licences commerciales.

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